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Marques déposées par GAULT DOMINIQUE
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ROCHARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROCHARD
GAULT DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
99810425
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2019

Présentation de la marque ROCHARD

Déposée le 3 septembre 1999 par GAULT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROCHARD »

Le déposant est GAULT DOMINIQUE domicilié(e) 1 ALLEE DES BASTIDES LES HAUTS DE VAUGRENIERS - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE GAULT domicilié(e) 1 ALLEE DES BASTIDES LES HAUTS DE VAUGRENIER - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCHARD est expirée depuis le 3 septembre 2019.


GAULT DOMINIQUE - 1 ALLEE DES BASTIDES LES HAUTS DE VAUGRENIERS - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


DOMINIQUE GAULT - 1 ALLEE DES BASTIDES LES HAUTS DE VAUGRENIER - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403479 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02

Porcelaines et céramiques de limoges, de collection, boîtes à pilules, avec ou sans décorations de métaux précieux. Porcelaines et céramiques à usage domestique et ornemental.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.